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1. Éditeur du site

Le site internet https://www.arcodesign.fr/ est édité par :

Nom et Prénom : GARNIER Claire
Nom commercial : ARCO DESIGN
Statut : Entrepreneur Individuel (Micro-entreprise)
Numéro SIRET : 99031704200010
Immatriculation : Immatriculé au Registre National des Entreprises (RNE) sous le SIREN 990317042
TVA : TVA non applicable, article 293 B du Code Général des Impôts (CGI)
Téléphone : 06.82.78.55.26
Adresse e-mail : Claire.arcodesign@gmail.com
Directeur de la publication : GARNIER Claire

2. Hébergeur du site

Le site est hébergé par :

Hébergeur : Wix.com Inc.
Adresse : 500 Terry A François Blvd San Francisco, CA 94158, États-Unis
Téléphone : +1 415-639-9034
Site web : https://fr.wix.com

3. Assurance professionnelle

(Obligatoire si vous faites du suivi de chantier ou de la maîtrise d'œuvre)

Assurance Responsabilité Civile Professionnelle / Décennale : MIC Insurance
Coordonnées de l'assureur : 29 rue de Bassano - 75008 PARIS
Couverture géographique : France métropolitaine

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur ce site (textes, visuels, photographies de vos projets, plans 2D/3D, croquis, logos, chartes graphiques) est protégé par le droit d'auteur et est la propriété exclusive de Claire GARNIER - ARCO DESIGN, sauf mention contraire.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l'autorisation écrite préalable de GARNIER Claire

5. Protection des données personnelles (RGPD)

Les informations personnelles collectées via le formulaire de contact (nom, adresse e-mail, téléphone, détails du projet) sont destinées exclusivement à répondre à vos demandes de renseignements ou de devis.

Responsable du traitement : GARNIER Claire
Durée de conservation : Les données sont conservées pendant une durée maximale de 3 ans à compter du dernier contact émanant de votre part.
Vos droits : Conformément à la réglementation sur la protection des données (RGPD), vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement et d'opposition aux données vous concernant. Pour exercer ces droits, vous pouvez me contacter par e-mail à l'adresse: claire.arcodesign@gmail.com.

6. Médiation de la consommation

Conformément aux articles L.612-1 et suivants du Code de la consommation, en cas de litige, vous pouvez recourir gratuitement au service de médiation de la consommation dont je relève :

Nom du médiateur : CM2C
Site internet : https://www.cm2c.net
Adresse postale : 49 rue de Ponthieu, 75008 Paris

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